MENTIONS LEGALES
Editeur
Ce site est édité par AJPC 2021
Le siège est situé 208 Allée du Temple d’Amour
83700 SAINT-RAPHAËL.
http://www.foxgarantie.fr
Ce site est mutualisé sur les serveurs 1and1.
Responsabilité
Pour toutes les informations accessibles sur ce site, AJPC 2021 ne donne aucune garantie, explicite ou
implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
AJPC 2021 n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. AJPC 2021 se réserve le droit de
modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
AJPC 2021 ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct ou/et qu'indirect
résultant d'une information contenue sur ce site. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le
présent site ne sont pas sous contrôle, AJPC 2021 décline par conséquent toute responsabilité quant à leur
contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Données nominatives et cookies
AJPC 2021 ne collecte aucune information en vue de la constitution d'un fichier de données nominatives
relatives aux internautes surfant sur son site qui lui permettrait d'établir des statistiques et d'effectuer des
opérations de promotion ou de prospection. Dans le cas contraire, l'internaute bénéficierait d'un droit
d'accès et de rectification des informations le concernant, conformément aux dispositions de la loi "
Informatique et libertés " 78-17 du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi numéro 2004-801 du 6 août
2004.
Copyright
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et
photographiques.
